Acceptable Use Policy / Conditions Générales d'Utilisation

This Acceptable Use Policy and Conditions of Use (“AUP”) defines the rules and conditions that govern your access to and use (including transmission, processing, and storage of data) of the resources and services (“Services”) as granted by Le Centre pour la Communication Scientifique Directe (CCSD) for the purpose of authentication of users of CCSD platforms.

The service can be used with these 3 platforms:

Episciences
An overlay journal platform
HAL
A multidisciplinary open archive
Sciencesconf
A platform to organise scientific conferences
  • 1. You shall only use the Services in a manner consistent with the purposes and limitations described above; you shall show consideration towards other users including by not causing harm to the Services;
  • 2. You shall only use the Services for lawful purposes and not breach, attempt to breach, nor circumvent administrative or security controls.
  • 3. You shall respect intellectual property and confidentiality agreements.
  • 4. You shall protect your access credentials (e.g. passwords, private keys or multi-factor tokens); no intentional sharing is permitted.
  • 5. You shall keep your registered information correct and up to date.
  • 6. You shall promptly report known or suspected security breaches, credential compromise, or misuse to the security contact stated below; and report any compromised credentials to the relevant issuing authorities.
  • 7. Reliance on the Services shall only be to the extent specified by any applicable service level agreements listed below. Use without such agreements is at your own risk.
  • 8. Your personal data will be processed in accordance with the privacy statements referenced below.
  • 9. Your use of the Services may be restricted or suspended, for administrative, operational, or security reasons, without prior notice and without compensation.
  • 10. If you violate these rules, you may be liable for the consequences, which may include your account being suspended and a report being made to your home organisation or to law enforcement.

The administrative contact for this AUP is: CCSD support@ccsd.cnrs.fr

The security contact for this AUP is: CCSD security@ccsd.cnrs.fr

The privacy statements are located at: Privacy

Acknowledgements: “EGI Acceptable Use Policy and Conditions of Use”, used under CC BY-NC-SA 4.0.

La présente politique d'utilisation acceptable ("PUA") et les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les règles et les conditions qui régissent votre accès et votre utilisation (y compris la transmission, le traitement et le stockage des données) qui régissent votre accès et votre utilisation (y compris la transmission, le traitement et le stockage de données) des ressources et des services ("services") accordés par Le Centre pour la Communication Scientifique Directe (CCSD) dans le but d'authentifier les utilisateurs sur les plateformes du CCSD.

Le service peut être utilisé avec ces 3 plateformes :

Episciences
Une plateforme de publication d'overlay journals
HAL
Une archive ouverte multidisciplinaire
Sciencesconf
Une plateforme pour organiser des conférences scientifiques
  • 1. Vous n'utiliserez les services qu'en conformité avec les objectifs et les limites décrits ci-dessus ; vous devez faire preuve de considération à l'égard des autres utilisateurs, notamment en ne causant pas de dommages aux services ; vous avez le droit d'utiliser les services en toute sécurité.
  • 2. Vous n'utiliserez les services qu'à des fins licites et ne violerez pas, ne tenterez pas de violer ni de contourner les contrôles administratifs ou de sécurité.
  • 3. Vous devez respecter les accords de propriété intellectuelle et de confidentialité.
  • 4. Vous devez protéger vos identifiants d'accès (par exemple, les mots de passe, les clés privées ou les jetons multifacteurs) ; aucun partage intentionnel n'est autorisé.
  • 5. Vous devez veiller à ce que les informations que vous avez enregistrées soient correctes et à jour.
  • 6. Vous devez signaler sans délai toute violation connue ou suspectée de la sécurité, toute compromission ou tout usage abusif des informations d'identification, ou un usage abusif au contact de sécurité indiqué ci-dessous ; et signaler tout élément compromis aux autorités d'émission compétentes.
  • 7. La dépendance à l'égard des services n'est possible que dans la mesure spécifiée par les accords de niveau de service applicables énumérés ci-dessous. L'utilisation des services en l'absence de tels accords se fait à vos propres risques.
  • 8. Vos données personnelles seront traitées conformément aux déclarations de confidentialité référencées ci-dessous.
  • 9. Votre utilisation des services peut être restreinte ou suspendue pour des raisons administratives, opérationnelles ou de sécurité, sans préavis et sans compensation, administratives, opérationnelles ou de sécurité, sans préavis et sans compensation.
  • 10. Si vous enfreignez ces règles, vous pouvez être tenu responsable des conséquences, qui peuvent inclure votre compte soit suspendu et qu'un rapport soit fait à votre organisation d'origine ou aux forces de l'ordre.

Le contact administratif pour cette PUA est : CCSD support@ccsd.cnrs.fr

Le contact sécurité pour cette PUA est : CCSD security@ccsd.cnrs.fr

La politique concernant la vie privée est disponible sur la page : Vie privée / données personnelles

Remerciements : “EGI Acceptable Use Policy and Conditions of Use”, used under CC BY-NC-SA 4.0.